DESCRIPTION D'ESPECES NOUVELLES DU BASSIN DE PARIS.RAINCOURT DE.1876; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1876,77, VOL. 5, P. 329 A 333Miscellaneous

DESCRIPTION DE QUELQUES FOSSILES NOUVEAUX DU BASSIN DE PARIS.RAINCOURT DE.1875; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1875,76, VOL. 4, P. 352 A 355Miscellaneous

SUR LE TERRAIN EOCENE DU BASSIN DE PARIS.RAINCOURT DE.1881; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1881, VOL. 9, P. 389 A 391Miscellaneous

NOTE SUR QUELQUES ESPECES NOUVELLES DU BASSIN DE PARIS.RAINCOURT DE.1869; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1869,70, VOL. 27, P. 626 A 630Miscellaneous

SABLES MOYENS DE VERNEUIL (MARNE).RAINCOURT DE.1860; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1860,61, VOL. 18, P. 564 A 565Miscellaneous

DESCRIPTION D'ESPECES NOUVELLES OU INCOMPLETEMENT CONNUES DU BASSIN DE PARIS.RAINCOURT DE.1885; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1885, VOL. 13, P. 469 A 476Miscellaneous

DESCRIPTION D'ESPECES NOUVELLES DU BASSIN DE PARIS.RAINCOURT DE.1875; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1875,76, VOL. 4, P. 290 A 293Miscellaneous

SUR LES OSSEMENTS DE POISSONS TROUVES A ORMOY, PRES ETAMPES.RAINCOURT DE.1869; BULL. SOC. GEOL. FR; FRA; 1869,70, VOL. 27, P. 630 A 631Miscellaneous

Rapport relatif à la sécurité des aérodromes et du transport aérien. annexe au procès-verbal de la sécurité du 29 juin 1989RAINCOURT, H. de.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1989, Num 440, 33 p.Article

Avis sur le projet de loi de finances pour 1993. Tome II. Aménagement ruralRAINCOURT, H. de.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1992, Num 58, 44 p.Article

Rapport sur le projet de loi tendant à renforcer la sécurité des aérodromes et du transport aérien, modifiant le code de l'aviation civile (annexe au procès-verbal de la séance du 7 juin 1989)RAINCOURT, H. de.Journal Officiel de la République Française. Documents Parlementaires du Sénat. 1989, Num 367, 43 p.Article

Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête chargée de procéder à un examen approfondi du phénomène de la délinquance des mineurs et de proposer des mesures de nature à y remédierDE RAINCOURT, Henri.DOCUMENTS DU SENAT. 1999, Num 279, issn 1249-4356, 3 p.Serial Issue

Proposition de Loi relative à la FamilleARTHUIS, Jean; CABANEL, Guy; DE RAINCOURT, Henri et al.DOCUMENTS DU SENAT. 1999, Num 396, issn 1249-4356, 23 p.Serial Issue

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateursARTHUIS, Jean; CABANEL, Guy-Pierre; DE RAINCOURT, Henri et al.DOCUMENTS DU SENAT. 2000, Num 73, issn 1249-4356, 5 p.Serial Issue

Proposition de loi relative au statut des villes nouvellesABOUT, Nicolas; BERNARD, Jean; MALACOT, Kleber et al.DOCUMENTS DU SENAT. 1996, Num 39, issn 1249-4356, 6 p.Serial Issue

Rapport fait au nom de la commission des Affaires sociales sur la proposition de loi... relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'hommeDESCOURS, Charles; HURIET, Claude; LECLERC, Dominique et al.HURIET, Claude; DOCUMENTS DU SENAT. 1997, Num 413, issn 1249-4356, 156 p.Serial Issue

Proposition de loi tendant, dans l'attente du vote de la loi instituant une prestation d'autonomie pour les personnes âgées dépendantes, à mieux répondre aux besoins des personnes âgées par l'institution d'une prestation spécifique dépendanceFOURCADE, Jean-Pierre; VASSELLE, Alain; PUECH, Jean et al.DOCUMENTS DU SENAT. 1996, Num 486, issn 1249-4356, 8 p.Serial Issue

Proposition de loi relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'hommeDESCOURS, Charles; HURIET, Claude; LECLERC, Dominique et al.DOCUMENTS DU SENAT. 1997, Num 329, issn 1249-4356, 26 p.Serial Issue

Rapport ... sur le projet de loi adopté par l'Assemblée Nationale, portant diverses dispositions relatives à l'immigration, la polygamie, le certificat d'hébergement, les conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France, du délai de rétention administrative, et des moyens de contrôle des certificats d'hébergementMASSON, Paul; MATHIEU, Serge; DUPONT, Ambroise et al.DOCUMENTS DU SENAT. 1997, Num 200, issn 1249-4356, 206 p.Serial Issue